Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVANOZ INDUSTRIE
/
SCREENGLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCREENGLASS
CHAVANOZ INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1611683
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2010

Présentation de la marque SCREENGLASS

Déposée le 21 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVANOZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCREENGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVANOZ INDUSTRIE domicilié(e) 38230 CHAVANOZ (dossier no 2170886) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 539 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2170886) - France.

La marque SCREENGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCREENGLASS est expirée depuis le 21 août 2010.

CHAVANOZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SCREENLIGHT , SCREENGLASS , CRENETTE , CRENETTE


CHAVANOZ INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée - 38230 CHAVANOZ (dossier no 2170886) - France - SIREN 317539286


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2170886) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170886 - Publication au BOPI 2000-04-13

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299296 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299295 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299294 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 11 janvier 2000 - Concession de licence n°293238 - Publication au BOPI 2000-01-11

Toiles et bâches, panneaux, feuilles et plaques transparents, spécialement moustiquaires

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).